Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie, des Personnes handicapées au sujet d’une harmonisation nationale des pratiques des commissions de sécurité.

Interventions et rapports 511Views 1Like

Retrouvez ici le courrier de Martine Berthet à Stéphanie Rist, Ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie, des Personnes handicapées au sujet d’une harmonisation nationale des pratiques des commissions de sécurité.

Tags:

18/05/2026
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, au sujet de l’arrêté modifiant les fiches d’opérations standardisées pour l’acquisition et le rétrofit de véhicules électriques (TRAEQ-114, TRA-EQ-117, TRA-EQ-128 et TRA-EQ-129) et les niveaux de bonification associés.
05/05/2026
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, au sujet de la situation des apiculteurs qui font face au frelon asiatique.