• Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact
  • Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact

Note législative – Proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale.

11/12/2024 Analyses législatives 159Views 0Likes

Lire la note législative.

Tags:

Navigation de l’article

Previous post:
Le Dauphiné Libéré – Lancement des illuminations de Noël – Albertville.
10/12/2024
Next post:
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de l’Education Nationale au sujet au sujet des absences de professeurs de mathématiques au Lycée Jean Moulin d’Albertville et au Collège Perrier de la Bâthie d’Ugine.
11/12/2024

09/04/2025
Livret “EAU” ET “ASSAINISSEMENT” – RETOUR SUR 10 ANS D’ENGAGEMENT POUR LA DÉFENSE DES LIBERTÉS COMMUNALES.
14/02/2025
Note législative – Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux.
© 2018 Martine Berthet l Tous droits réservés. Création www.romain-perez.fr