• Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact
  • Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact

Proposition de loi visant à améliorer la protection sociale des non-salariés agricoles

14/04/2021 Interventions et rapports 136Views 0Likes

Proposition de loi visant à améliorer la protection sociale des non-salariés agricoles : PPL visant à améliorer la protection sociale des non-salariés agricoles – Nadia Sollogoub

Tags:

Navigation de l’article

Previous post:
Proposition de loi visant à réserver l’utilisation du drapeau français aux produits fabriqués en France
14/04/2021
Next post:
Décret n° 2021-129 du 8 février 2021 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
16/04/2021

26/02/2026
Martine Berthet attire l’attention du Ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité et du Ministre de l’Europe et des Affaires étrangères au sujet de la situation de Ferroglobe France.
26/02/2026
Martine Berthet attire l’attention du Premier Ministre, au sujet des préoccupations soulevées par sa proposition de faire des départements les « chefs de fils des réseaux de proximité ».
© 2018 Martine Berthet l Tous droits réservés. Création www.romain-perez.fr