• Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact
  • Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact

RAPPORT D’INFORMATION n°63 fait Par M. Philippe MOUILLER et Mme Patricia SCHILLINGER, Sénateurs.

28/10/2021 Interventions et rapports 183Views 0Likes

Rapport d’information n°63 fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux initiatives des territoires en matière d’accès aux soins, Par M. Philippe MOUILLER et Mme Patricia SCHILLINGER.

Consultez l’ensemble du rapport ici.

 

Tags:

Navigation de l’article

Previous post:
Le Dauphiné Libéré – Sureffectifs à l’école primaire: Martine Berthet interpelle le Directeur Académique des services de l’Education nationale.
27/10/2021
Next post:
Note législative n°15ter/L 2021/2022 : Projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante.
28/10/2021

21/05/2025
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre du Travail de la Santé des Solidarités et des Familles sur les conséquences préoccupantes du décret n2024-1151 sur les centres de loisirs.
31/03/2025
Martine Berthet attire l’attention du Ministre de l’Aménagement des Territoires et de la Décentralisation au sujet de l’enveloppe dédiée au Fonds d’Aménagement et de Soutien du Territoire (FAST) de la vallée de la Maurienne.
© 2018 Martine Berthet l Tous droits réservés. Création www.romain-perez.fr