RAPPORT D’INFORMATION n°63 fait Par M. Philippe MOUILLER et Mme Patricia SCHILLINGER, Sénateurs.

Interventions et rapports 186Views 0Likes

Rapport d’information n°63 fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux initiatives des territoires en matière d’accès aux soins, Par M. Philippe MOUILLER et Mme Patricia SCHILLINGER.

Consultez l’ensemble du rapport ici.

 

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18/05/2026
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, au sujet de l’arrêté modifiant les fiches d’opérations standardisées pour l’acquisition et le rétrofit de véhicules électriques (TRAEQ-114, TRA-EQ-117, TRA-EQ-128 et TRA-EQ-129) et les niveaux de bonification associés.
05/05/2026
Martine Berthet attire l’attention de la Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, au sujet de la situation des apiculteurs qui font face au frelon asiatique.