• Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact
  • Accueil
  • Biographie
  • Sénat
    • Fonctionnement du Sénat
    • Mes activités au Sénat
    • Questions au gouvernement
    • Questions orales
    • Questions écrites
    • Interventions et rapports
    • Analyses législatives
  • Département
    • Fonctionnement du Conseil Départemental
    • Mes activités au Conseil Départemental
    • Actualité du département
  • Extra-parlementaire
  • Aides économiques
  • Presse
    • Communiqués de presse
    • La presse en parle
    • Vidéos
    • Lettres d’informations
  • Contact

Bilan Législatif – Textes définitivement adoptés – Février / Août 2023

19/09/2023 Analyses législatives 231Views 1Like

Retrouvez ici le document.

 

Tags:

Navigation de l’article

Previous post:
Le Dauphiné Libéré – Rentrée des classes à l’école élémentaire de Bozel, avec le DASEN.
07/09/2023
Next post:
Martine Berthet cosigne une tribune « Pour un partage de la compétitivité nucléaire avec l’industrie. »
29/09/2023

27/02/2026
Loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025 de financement  de la sécurité sociale pour 2026
26/02/2026
Récapitulatif des travaux du Sénat de 2024 à 2026 concernant les collectivités territoriales – Tome II – Vie des collectivités
© 2018 Martine Berthet l Tous droits réservés. Création www.romain-perez.fr