février 2024

Le Dauphiné Libéré – Tour d’horizon des 4 festivals albertvillois à venir.

Le Dauphiné Libéré – Tour d’horizon des 4 festivals albertvillois à venir.

29/02/2024 La presse en parle

Retrouvez ici le document.

Le Dauphiné Libéré – Assemblée Générale de l’Association de sauvegarde du patrimoine de La Bâthie.

Le Dauphiné Libéré – Assemblée Générale de l’Association de sauvegarde du patrimoine de La Bâthie.

28/02/2024 La presse en parle

Retrouvez ici le document.

Bilan législatif Octobre/Décembre 2023 – Textes définitivement adoptés.

27/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif.

27/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Projet de loi portant Diverses Dispositions d’Adaptation au Droit de l’Union Européenne (DDADUE) en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.

Note législative – Les lois promulguées – Décembre 2023 – Janvier 2024

23/02/2024 Analyses législatives

Retrouvez ici le document.