COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Mission d’information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Mission d’information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels.

  COMMUNIQUE DE PRESSE – 23.02.2024 – Commission des Affaires Economiques. Mission d’information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels Depuis le début de l’année, les quatre rapporteurs désignés par les commissions des affaires économiques et des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Mme Sophie Primas et MM. Jérôme Darras, Fabien Gay et…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ? La commission d’enquête du Sénat lance ses travaux

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ? La commission d’enquête du Sénat lance ses travaux

  COMMUNIQUE DE PRESSE – 14.02.2024 – Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères.  Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ? La commission d’enquête du Sénat lance ses travaux La commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères s’est réunie le 14 février 2024 pour constituer son bureau et lancer ses travaux. Cette…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l’habitat dégradé.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l’habitat dégradé.

  COMMUNIQUE DE PRESSE – 14.02.2024 – Commission des Affaires Économiques. La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l’habitat dégradé Le 14 février 2024, le projet de loi pour l’accélération et la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé a été adopté par la commission des affaires économiques du Sénat enrichi des amendements proposés par sa rapporteure, Amel Gacquerre. Le…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

  COMMUNIQUE DE PRESSE – 27.01.2024 – Commission des Affaires Économiques. Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte ! Vendredi 26 janvier, le Premier ministre entendait enfin annoncer des mesures face au ras le bol du monde agricole. Un ras le bol qui vient de loin mais qui, manifestement, n’est parvenu aux oreilles du Gouvernement qu’avec la mobilisation…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d’un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d’un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

  COMMUNIQUE DE PRESSE – 17.01.2024 – Commission des Affaires Économiques. Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d’un vrai débat démocratique sur la transition énergétique. La suppression du volet programmatique du projet de loi sur la souveraineté énergétique suscite les plus grandes inquiétudes quant à l’implication du Parlement et des…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE -Budget 2024 : Le Sénat vote un texte largement remanié !

COMMUNIQUÉ DE PRESSE -Budget 2024 : Le Sénat vote un texte largement remanié !

COMMUNIQUE DE PRESSE – 12.12.2023 Budget 2024 : Le Sénat vote un texte largement remanié ! Le Sénat vient d’adopter le budget 2024, un texte largement remanié par les sénateurs Les Républicains. Cette année encore, le Gouvernement a fait la démonstration de son incapacité à apporter des réponses appropriées aux finances publiques de la France. Les sénateurs Les Républicains ont pris…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Face à l’unanimité des acteurs du logement sur la gravité de la crise, le Sénat lance une mission d’information.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Face à l’unanimité des acteurs du logement sur la gravité de la crise, le Sénat lance une mission d’information.

COMMUNIQUE DE PRESSE – 06.12.2023 Face à l’unanimité des acteurs du logement sur la gravité de la crise, le Sénat lance une mission d’information. Mercredi 6 décembre, la commission des affaires économiques du Sénat a auditionné les principaux acteurs du logement, de la Fédération des promoteurs immobiliers à la Fondation Abbé Pierre en passant par les acteurs de l’immobilier privé,…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Le Sénat achève sa version du budget de la Sécurité sociale.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Le Sénat achève sa version du budget de la Sécurité sociale.

COMMUNIQUE DE PRESSE – 17.11.2023 Le Sénat achève sa version du budget de la Sécurité sociale. Le Sénat vient d’achever l’examen du budget de la Sécurité sociale. Le texte sera adopté mardi prochain en séance publique. Cette année encore, le Gouvernement a fait la démonstration de son incapacité à apporter des réponses appropriées au système de santé français. Le texte…

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Pension de réversion pour les orphelins : le Sénat étend le dispositif aux artisans, aux commerçants et aux professions libérales.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Pension de réversion pour les orphelins : le Sénat étend le dispositif aux artisans, aux commerçants et aux professions libérales.

COMMUNIQUE DE PRESSE – 17.11.2023 Pension de réversion pour les orphelins : le Sénat étend le dispositif aux artisans, aux commerçants et aux professions libérales. Le Groupe Les Républicains a proposé et voté la possibilité pour les orphelins dont les parents sont affiliés au régime des artisans, des commerçants et des professions libérales, de bénéficier d’une pension de réversion. Cette…

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