Rappel des forces de gendarmerie en zone de montagne

Rappel des forces de gendarmerie en zone de montagne

Question écrite n° 08550 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 24/01/2019 – page 375 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur au sujet du rappel des forces de gendarmerie en zone de montagne en plein cœur de la saison touristique. En effet, alors que notre pays fait face à la…

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Comptage actualisé des loups sur le territoire national

Comptage actualisé des loups sur le territoire national

Question écrite n° 08254 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 20/12/2018 – page 6517 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur le comptage actualisé des loups sur le territoire national. L’office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) a, en effet, publié les…

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Réforme des lycées

Réforme des lycées

Question orale n° 0586S de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 27/12/2018 – page 6683 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse au sujet de la réforme des lycées. En effet, cette réforme prévoit de mettre fin aux séries générales pour proposer une carte de spécialités…

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Difficultés rencontrées pour accéder à une formation de master

Difficultés rencontrées pour accéder à une formation de master

Question écrite n° 08142 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6345 Mme Martine Berthet appelle l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation sur la question des difficultés rencontrées par certains étudiants pour accéder à une formation de master. En effet, malgré des dizaines de…

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Mineurs non accompagnés

Mineurs non accompagnés

Prévention et lutte contre l’ostéoporose Question n° 0541G adressée à M.le Premier ministre Publiée le 09/11/2018 Texte de la question : Mme Martine Berthet. Ma question, que je pose à l’heure où l’Association des départements de France tient son congrès, s’adressait à M. le Premier ministre ; je regrette très fortement que ce ne soit pas lui qui me réponde.…

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Taxation par l’URSSAF des forfaits de ski

Taxation par l’URSSAF des forfaits de ski

Question écrite n° 07781 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/11/2018 – page 5870 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances au sujet de la taxation par l’URSSAF des forfaits de ski utilisés par les salariés des domaines skiables. C’est depuis un récent renforcement de la doctrine…

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