Question écrite n° 03469 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Mme Martine Berthet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’inquiétude du monde combattant relative à l’attribution de la carte du combattant. En effet, ceux qui ont participé aux combats de Tunisie et du Maroc se sont vu attribuer…
Question écrite n° 03473 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 23/11/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre de la culture les termes de sa question n°02171 posée le 23/11/2017 sous le titre : » Violences télévisuelles « , qui n’a pas obtenu de réponse à ce…
Question écrite n° 03476 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 30/11/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°02299 posée le 30/11/2017 sous le titre : » Sclérose en plaques et reste à charge pour…
Question écrite n° 03478 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 07/12/2017 Mme Martine Berthet rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires les termes de sa question n°02427 posée le 07/12/2017 sous le titre : » Projet de renouvellement urbain des Hauts de Chambéry « ,…
Question écrite n° 03479 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 14/12/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°02492 posée le 14/12/2017 sous le titre : » Désertification médicale et refonte du découpage des zones…
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Question écrite n° 03053 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 01/02/2018 – page 404 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire sur l’impact sociologique de la prédation du loup sur les éleveurs. Les ministères de l’écologie et de l’agriculture ont financé de nombreuses études…
Question écrite n° 03052 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 01/02/2018 – page 404 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire sur les tirs de prélèvement relatifs au loup. Il semblerait, en effet, que les tirs de défense soient privilégiés de janvier à septembre…