Question écrite n° 03469 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Mme Martine Berthet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’inquiétude du monde combattant relative à l’attribution de la carte du combattant. En effet, ceux qui ont participé aux combats de Tunisie et du Maroc se sont vu attribuer…
Question écrite n° 03473 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 23/11/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre de la culture les termes de sa question n°02171 posée le 23/11/2017 sous le titre : » Violences télévisuelles « , qui n’a pas obtenu de réponse à ce…
Question écrite n° 03476 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 30/11/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°02299 posée le 30/11/2017 sous le titre : » Sclérose en plaques et reste à charge pour…
Question écrite n° 03478 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 07/12/2017 Mme Martine Berthet rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires les termes de sa question n°02427 posée le 07/12/2017 sous le titre : » Projet de renouvellement urbain des Hauts de Chambéry « ,…
Question écrite n° 03479 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 14/12/2017 Mme Martine Berthet rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°02492 posée le 14/12/2017 sous le titre : » Désertification médicale et refonte du découpage des zones…