Projet de renouvellement urbain des Hauts de Chambéry

Projet de renouvellement urbain des Hauts de Chambéry

Question écrite n° 03478 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 22/02/2018 Rappelle la question du 07/12/2017 Mme Martine Berthet rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires les termes de sa question n°02427 posée le 07/12/2017 sous le titre :  » Projet de renouvellement urbain des Hauts de Chambéry « ,…

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impact sociologique de la prédation du loup sur les éleveurs

impact sociologique de la prédation du loup sur les éleveurs

Question écrite n° 03053 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 01/02/2018 – page 404 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire sur l’impact sociologique de la prédation du loup sur les éleveurs. Les ministères de l’écologie et de l’agriculture ont financé de nombreuses études…

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Tirs de prélèvement relatifs au loup

Tirs de prélèvement relatifs au loup

Question écrite n° 03052 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 01/02/2018 – page 404 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire sur les tirs de prélèvement relatifs au loup. Il semblerait, en effet, que les tirs de défense soient privilégiés de janvier à septembre…

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Profession de moniteur de vol libre

Profession de moniteur de vol libre

Question écrite n° 02776 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 18/01/2018 – page 173 Mme Martine Berthet attire l’attention de Mme la ministre du travail sur la profession de moniteur de vol libre et la modification des dispositions actant leur affiliation aux régimes d’assurance vieillesse et d’invalidité des professions libérales. Les moniteurs de vol…

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Difficultés liées au prix des médicaments non remboursés

Difficultés liées au prix des médicaments non remboursés

Question écrite n° 02741 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 18/01/2018 – page 165 Mme Martine Berthet attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés liées au prix des médicaments non remboursés rencontrées par les structures d’achat des groupements de pharmacies d’officines (structure de regroupement à l’achat…

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Économie des stations de ski

Économie des stations de ski

Question écrite n° 02774 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 18/01/2018 – page 158 Mme Martine Berthet attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la situation difficile de l’économie de nos stations de ski, notamment dans les départements de Savoie et de Haute-Savoie, à la renommée pourtant internationale.…

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Fichier national des mineurs isolés étrangers

Fichier national des mineurs isolés étrangers

Question écrite n° 02773 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) Publiée dans le JO Sénat du 18/01/2018 Mme Martine Berthet attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la question particulièrement délicate des mineurs étrangers isolés, et plus précisément sur le manque de cohérence du système d’évaluation et de mise à l’abri de…

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