Correspondances à Elisabeth Borne et Jean-Baptiste Djebbari , respectivement Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Ministre des Transports, concernant la pénurie de conducteurs de transports routiers de voyageurs, en Auvergne Rhône-Alpes. Lettre à Elisabeth Borne, Ministre du Travail Lettre à Jean-Baptiste Djebbari, Ministre des Transports
Correspondance à Julien Denormandie, Ministre e l’Agriculture concernant les conséquences du renforcement des règlementations sur les produits chimiques, pour les producteurs de Plantes à parfum, Aromatiques et Médicinales de France. Lettre au Ministre de l’Agriculture
Correspondance à Monsieur le Ministre de l’Education Nationale, envoyée par Monsieur le Sénateur de la Haute-Svaoie, Cyril Pellevat, co-signée par Martine Berthet, pour demander l’ajout du francoprovencal/ savoyard à la liste des langues pouvant faire l’objet d’une option aux examens. Lire le document : Lettre au Ministre de l’Education Nationale
Correspondance à Monsieur François Coux, Directeur Académique, pour soutenir la demande de Madame le Maire de Chindrieux, Marie-Claire Barbier, concernant sa demande de réouverture d’une classe dans l’école primaire de sa commune. Lire le document :Lettre à François Coux, DASEN
Le comité a été créé par la LFR 1 pour 2020 du 23 mars 2020. Présidé par Benoît Cœuré (ancien membre du directoire de la BCE), le comité a rassemblé des élus locaux, des parlementaires membres des commissions des finances des deux assemblées, des syndicats et des membres de l’administration. Le comité avait pour mission de suivre et évaluer l’impact…
Le projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer a été déposé devant l’Assemblée nationale le 1er septembre 2021, et voté par celle-ci le 7 septembre, avec des changements limités. Transmis au Sénat, le texte a été examiné en commission des lois le 8 septembre 2021, à l’occasion du rapport de Philippe Bas, qui a…
Retrouvez ici les textes définitivement adoptés par le Sénat entre Janvier 2021 et Septembre 2021.
Cette PPL a été déposée en décembre dernier par le groupe LREM à l’Assemblée nationale. Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée le jour même de son dépôt. Il s’agit de la fusion de quatre PPL du groupe LREM sur le sujet du bien-être animal (rédigées respectivement par Loïc Dombreval, Cédric Villani, Dimitri Houbron, Laëtitia Romeiro-Dias ; celle en revanche…
Lire le document: Attaques de loups, les éleveurs « au bout du rouleau ».
